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Mercredi 30 juin 2004

23 JUIN 2004

Communiqué du Conseil des ministres du 23 juin 2004

Salon Murat, qui accueille la réunion hebdomadaire du Conseil des ministres   

mercredi 23 juin 2004


Le Président de la République a réuni, le mercredi 21 juin 2004 à 10 heures le Conseil des ministres

>> 23 juin 2004 : Communiqué du Conseil des ministres

 

 

23/06/2004 PROJETS DE LOI Ratification de l’ordonnance relative aux simplifications en matière d’enquêtes statistiques
La lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe
Ratification de l’ordonnance simplifiant et adaptant les conditions d’exercice de certaines activités professionnelles
Règlement définitif du budget 2003
Ratification de l’ordonnance relative à des mesures de simplification en matière fiscale

ORDONNANCES Simplification dans le domaine des élections prud’homales
Réforme du régime des valeurs mobilières et extension à l’outre-mer de dispositions ayant modifié la législation commerciale
Simplification du minimum vieillesse
Simplification du droit dans les domaines du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle

DECRET Délégué interministériel au développement durable

COMMUNICATIONS La réforme des corps et carrières et des modes de gestion de la police nationale
La mise en œuvre du programme immobilier de la justice

MESURES D'ORDRE INDIVIDUEL
  [lire le compte rendu]

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23 juin 2004, 18:41 [ERIC BRETON ]
CNIL
La Cnil affiche les fichiers qui fâchent
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23 juin 2004, 18:40 [ERIC BRETON ]
JUSTICE
L'immobilier au service d'un meilleur fonctionnement de la justice
Une prison.                                                                                                                                                                                                                                                    Dominique Perben, Garde des sceaux, ministre de la Justice, a présenté une communication sur la mise en œuvre du programme immobilier de la justice, lors du Conseil des ministres du 23 juin. Ces mesures s'inscrivent dans le cadre de la loi d'orientation et de programmation de la Justice de 2002. *
**[ lire l'article ]
[ 23/06/2004 12:30 ]
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23 juin 2004, 18:37 [ERIC BRETON ]
JEUNES

Engagement
Lamour : « Mon plan pour les jeunes »
Le Parisien, le 23.06.04

PARIS (XIII e ), HIER. Jean-François Lamour souhaite « rendre la politique de la Jeunesse plus visible et cohérente ».   (LP/AURELIE AUDUREAU.)

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23 juin 2004, 18:35 [ERIC BRETON ]
FINANCES : SARKOZY
23 juin 2004 - Interview pour le journal "les Échos"
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23 juin 2004, 18:34 [ERIC BRETON ]
TRAVAIL
18 juin 2004
Intervention de M.Gérard LARCHER devant la Commission nationale de lutte contre le travail illégal
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23 juin 2004, 18:33 [ERIC BRETON ]
SOCIAL
  Alerte veut garantir les droits sociaux
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23 juin 2004, 18:32 [ERIC BRETON ]
POLITIQUE

Dernières publications sur le site de l'Assemblée nationale

22 juin 2004
Lois promulguées :
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/economie_numerique.asp
Bioéthique :
Rapport de la commission mixte paritaire n° 1671 relatif à la bioéthique
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r1671.asp
Rétablissement de l'allocation de retour à l'emploi :
Proposition de loi  adoptée par le Sénat, n° 1661, modifiant les articles 1er et 2 de la loi n° 2003-6 du 3 janvier 2003 portant relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques et relative au recouvrement des prestations de solidarité versées entre le 1er janvier et le 1er juin 2004 aux travailleurs privés d'emploi dont les droits à l'allocation de retour à l'emploi ont été rétablis
http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion1661.asp
Propositions de loi :
Proposition de loi constitutionnelle de M. Jacques KOSSOWSKI n°1006 visant à permettre l’inscription à l’ordre du jour des propositions de loi présentées par la majorité des membres de l’Assemblée nationale ou du Sénat
http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion1006.asp
Proposition de loi de M. Olivier Dassault n°1651 tendant à instaurer une journée du don aux fondations
http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion1651.asp

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23 juin 2004, 18:29 [ERIC BRETON ]
ENVIRONNEMENT
A la une
Photo : pollution © AFP Projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement

Le Sénat examine, mercredi 23 juin, en séance publique, le projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement
texte du projet de loi
rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois
avis de M. Bizet, fait au nom de la commission des affaires économiques
amendements déposés sur ce texte
compte rendu des débats
 
 
 
 
 
 
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ericjeanloicbreton | Ajouter un commentaire | 2004-06-30 15:06:46
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Mercredi 30 juin 2004

22 JUIN 2004
SPORTS
La Clé prend la porte
Cl・ent doit se remettre en question.  
Cl・ent doit se remettre en question.  
L'Aixois collectionne les désillusions cette année. En manque totale de confiance, Arnaud Clément s'est incliné dès le premier tour à Wimbledon en lâchant prise face à Joachim Johansson 6-2, 7-6, 7-6. Un revers qui confirme les grosses difficultés actuelles du Français. Michaël Llodra, vainqueur dimanche à 's-Hertogenbosch, a trébuché quant à lui face à Cyril Saulnier 7-5, 4-6, 7-6, 7-6. Enfin, le Russe Dimitry Tursunov a créé la surprise en s'offrant le scalp de Marat Safin 4-6, 6-3, 7-5, 7-6.

Le programme de mardi

Mamie Navratilova fait de la r・istance

Les jardiniers jardinent

Wimbledon: Le tableau dames

Wimbledon: Le tableau messieurs

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22 juin 2004, 18:29 [ERIC BRETON ]
ELYSEE

Remise de médailles aux lauréats du concours des meilleurs ouvriers de France

Palais de l'Elysée - salle des fêtes   

Palais de l'Elysée - lundi 21 juin 2004


Le Président de la République a reçu, lundi 21 juin 2004, les lauréats du XXIIème concours des "Meilleurs ouvriers de France".


>> 21.06.2004 : Allocution de M. Jacques CHIRAC, Président de la République, à l'occasion de la cérémonie de remise de médailles aux Lauréats du XXIIème concours des meilleurs ouvriers de France

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22 juin 2004, 18:26 [ERIC BRETON ]
POLITIQUE

Dernières publications sur le site de l'Assemblée nationale

21 juin 2004
Autonomie financière des collectivités territoriales :
Rapport de M. Geoffroy n° 1674 sur le projet de loi organique modifié par le Sénat, relatif à l’autonomie financière des collectivités territoriales
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r1674.asp
Traités et conventions
Rapport de M. Lengagne n°1631 sur le projet de loi autorisant l’approbation du protocole sur l’eau et la santé à la convention de 1992 sur la protection et l’utilisation des cours d’eau transfrontières et des lacs internationaux
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r1631.asp
Rapport de M. Cochet n° 1633 sur le projet de loi  autorisant l’approbation du protocole modifiant la convention portant création d’un office européen de police (convention Europol)
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r1633.asp
Rapport d’information :
Rapport d'information de M. Bernard Schreiner n° 1667 fait en application de l’article 29 du Règlement au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur l’activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2004.
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1667.asp
Proposition de loi :
Proposition de loi de M. Myard n°1657 visant à modifier l’article 26 de l’ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers en France
http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion1657.asp

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22 juin 2004, 18:24 [ERIC BRETON ]
JOURNAUX
PARIS
Des kiosquiers interpellés
pour trafic de journaux

ericjeanloicbreton | Ajouter un commentaire | 2004-06-30 15:04:40
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Mercredi 30 juin 2004

21 JUIN 2004


EUROPE

Déclaration de M.Jacques CHIRAC, Président de la République, sur l’accord pour une Constitution pour l’Europe.

Conseil européen de Bruxelles - intervention du Président de la République sur l'accord d'une Constitution pour l'Europe   Conseil européen de Bruxelles - intervention du Président de la République sur l'accord d'une Constitution pour l'Europe   Drapeau France / Union européenne   

>> Toutes les images


Palais de l'Elysée - samedi 19 juin 2004


>> 19.06.2004 : déclaration de M.Jacques CHIRAC, Président de la République, sur l'accord pour une Constitution pour l'Europe.
>> Le dossier complet sur le Conseil européen des 17 et 18 juin 2004.

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21 juin 2004, 19:42 [ERIC BRETON ]
UNION-EUROPEENNE
Une Constitution pour l'Europe
Photo UE : Bertie Ahern, Jacques Chirac, Brain Cowen, et Dick Roche                                                                                                                                                                                            Les Gouvernements des 25 Etats membres de l'Union européenne se sont réunis les jeudi 17 et vendredi 18 juin à Bruxelles pour un Conseil européen. Les 25 pays membres sont parvenus à un accord sur le projet de Constitution de l'Union. *
**[ lire l'article ]
[ 21/06/2004 11:08 ]
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21 juin 2004, 19:41 [ERIC BRETON ]
TRAVAIL
  Rallonge de peine pour la loi anti-licenciements
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21 juin 2004, 19:38 [ERIC BRETON ]
BRESIL
Entretien avec Luiz Inacio Lula da Silva, président du Brésil
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21 juin 2004, 19:36 [ERIC BRETON ]
ARABIE SAOUDITE
Le roi Fahd d'Arabie saoudite engage son peuple à lutter contre Al-Qaida
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21 juin 2004, 19:33 [ERIC BRETON ]
SENAT
A la une
Proposition de loi de loi tendant à protéger les noms des collectivités locales sur Internet

Le Sénat examine, mardi 22 juin, en séance publique, les conclusions de la commission des Lois sur la proposition de loi tendant à protéger les noms des collectivités locales sur Internet
texte du projet de loi
rapport de M. Pierre Jarlier, fait au nom de la commission des lois
amendements déposés sur ce texte

Lire le dossier

 Projet de loi relatif à l'octroi de mer
 Proposition de loi tendant à redonner confiance au consommateur

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21 juin 2004, 19:28 [ERIC BRETON ]
SECURITE
Signature d'un protocole d'accord sur la réforme des corps et carrières de la police nationale Signature d'un protocole d'accord entre le ministre de l'intérieur et les syndicats de police

Le 17 juin, Dominique de Villepin, Ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, a signé avec les syndicats de police, un protocole d'accord sur la réforme des corps et carrières de la Police nationale.

Cette réforme a pour objectif de rationaliser l'organisation de la Police nationale et de rendre son organisation hiérarchique plus efficace. Les responsabilités de chacun des corps actifs et administratifs de la Police nationale sont augmentées ainsi que le niveau de recrutement des policiers. Désormais, il faudra avoir le bac pour passer le concours de gardien de la paix et bac plus 3 pour celui d'officier de police.
Les différents corps sont restructurés avec une diminution du nombre de commissaires et d'officiers de police. D'ici à 2012, date à laquelle la réforme devra être achevée, ils passeront respectivement, de 2 030 à 1 600 et de 15 000 à 9 000. A l'inverse, le nombre de gradés et de gardiens de la paix augmentera de 100 644 à environ108 000. L'essentiel des mesures devra toutefois être mis en place avant la fin de la décennie.,

Une commission de suivi, présidée par le directeur général de la police nationale se réunira au moins une fois par an pour suivre l'application de cette réforme.


Communiqué de presse

Discours d'ouverture

Discours de clôture


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21 juin 2004, 19:25 [ERIC BRETON ]
SANTE
Assurance maladie : le programme d'application de la réforme
Le ministre de la Santé                                                                                                                                                                                                                                        Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé, s'est engagé dimanche à assurer le "service après-vote" de la réforme de l'assurance-maladie, détaillant le calendrier d'entrée en vigueur des mesures de septembre prochain à début 2007. *
**[ lire l'article ]
[ 21/06/2004 10:58 ]
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21 juin 2004, 19:23 [ERIC BRETON ]
ENVIRONNEMENT
Le Plan national santé environnement *
Le Premier ministre. Service photo de Matignon                                                                                                                                                                                                                 Le Premier ministre a présenté le 21 juin le Plan national santé environnement, en présence notamment du ministre de la Santé et de la Protection sociale et du ministre de l'Ecologie et du Développement durable. Ce plan 2004-2008 de 30 millions d'euros de mesures nouvelles rassemble les actions que le Gouvernement a décidé de mettre en œuvre pour réduire les atteintes à la santé des Français liées à la dégradation de notre environnement.
* Le Plan national santé environnement                                                                                                                                                                                                                           [ lire l'article ]
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21 juin 2004, 19:21 [ERIC BRETON ]
MEDECINE
CANCER DU SEIN.
Les femmes privées du dépistage dernier cri
Le Parisien, le 21.06.04
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21 juin 2004, 19:19 [ERIC BRETON ]
ESPACE
Conquête.
La première navette touristique lancée dans l'espace
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21 juin 2004, 19:18 [ERIC BRETON ]
TRANSEXUELS
Toilettes réservées aux transsexuels dans un institut thaïlandais
© AFP
© AFP/Archives
BANGKOK (AFP) - Des étudiants transexuels et travestis ont obtenu que des toilettes leur soient exclusivement réservées dans un établissement d'études supérieures de Chiang Mai, dans le nord de la Thaïlande.


L'article
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21 juin 2004, 19:17 [ERIC BRETON ]
ANIMAUX
Des abeilles étonnantes 
18/06/2004 - Malgré un système nerveux très simple, les abeilles reconnaissent les formes visuelles comme le font les hommes et les primates. 
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21 juin 2004, 16:59 [ERIC BRETON ]
SPORTS:F1
PANORAMIC
F1 / GP DES ETATS-UNIS :
Nouveau doublé Ferrari
20 juin 2004 - Rédaction Sporever

Nouvelle victoire de Michael Schumacher, sa 8eme depuis le début de la saison. Le pilote allemand a remporté le Grand Prix des Etats-Unis, 9eme épreuve du Championnat du monde. Avec son co-équipier Rubens Barrichello, 2eme, ils offrent un nouveau doublé à Ferrari. Le Japonais Takuma Sato sur sa BAR-Honda complète le podium. La course a été marquée par un accrochage lors du départ, ce qui a entraîné quatre abandons. A noter le violent accident dont a été victime Ralf Schumacher. Il a été transporté à l’hôpital pour des examens de contrôle.

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21 juin 2004, 16:59 [ERIC BRETON ]
SPORTS: TENNIS
PANORAMIC
WIMBLEDON
Federer expéditif
Rédaction Sporever

Suivez la première journée de Wimbledon avec les résultats actualisés. Roger Federer, le tenant du titre, a été expéditif pour éliminer l'Anglais Bogdanovic 6-3, 6-3, 6-0. Emilie Loit a été éliminée d'entrée par la Russe Panova alors que Navratilova s'est qualifiée à 47 ans ! A suivre : l'entrée de Sébastien Grosjean face à son compatriote Thierry Ascione. A suivre en direct-live

 

CYCLISME

 

Ullrich prend date
Ullrich a fait la différence sur le contre-la-montre.  
Ullrich a fait la différence sur le contre-la-montre.  
A deux semaines du début du Tour de France à Liège, Jan Ullrich tient la grande forme, comme l'atteste sa belle victoire dans le Tour de Suisse. Un succès à l'arraché, l'Allemand étant parvenu à reprendre le maillot de leader à Fabian Jeker, qui disposait pourtant d'un capital de 41 secondes d'avance avant la dernière étape, pour une petite seconde à l'issue du contre-la-montre disputé dimanche autour de Lugano ! Lance Armstrong est prévenu: Ullrich sera bien son principal rival sur la Grande Boucle. Lire l'article

T. de Suisse: Les classements

T. de Catalogne: Les classements

Ster Elektrotoer: Les classements

FOOTBALL

Retrouver de l'allant !
L'équipe de France doit se mettre au rythme de Zidane.  
L'équipe de France doit se mettre au rythme de Zidane.  
Au moment d'affronter la Suisse lors de son dernier match du groupe B (en direct sur notre site à 20h45), l'équipe de France se trouve dans une situation étrange. Première de son groupe, elle aspire à des ambitions supérieures, notamment au niveau du jeu. La qualification reste évidemment l'objectif principal de tout un groupe qui a mis une certaine pression sur son sélectionneur pour retrouver un schéma tactique censé lui permettre de mieux s'exprimer. Face à une formation suisse qui peut aussi rêver à une qualification pour les quarts de finale, les Bleus vont tenter de se rassurer. Lire l'article

Suisse-France en direct

Croatie-Angleterre en direct

Frei sur les traces de Totti

Une grogne salvatrice pour les Bleus ?

Le Portugal sauve sa tête

Euro 2004: Programme et résultats

Les plus belles images de l'Euro


ericjeanloicbreton | Ajouter un commentaire | 2004-06-30 15:02:50
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Mercredi 30 juin 2004

20 JUIN 2004
UNION-EUROPEENNE

L'Europe a un projet de Constitution
L'accouchement de la première Constitution européenne fut long et difficile. En salle de travail depuis jeudi soir, à Bruxelles, les dirigeants européens peinaient, hier, à couper le cordon avec leurs capitales respectives. Après cinq heures d'entretiens bilatéraux, le ministre irlandais des...

 
 
 

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20 juin 2004, 15:25 [ERIC BRETON ]
MEDECINE

Santé.
Un malade sur quatre mal orienté à l'hôpital

Selon le rapport de l'Anaes, le trou de la Sécu pourrait être comblé en réduisant de moitié le nombre de maladies nosocomiales ou d'hospitalisations inappropriées.   (LP/AURELIE AUDUREAU.)

  

ericjeanloicbreton | Ajouter un commentaire | 2004-06-30 15:00:58
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Vendredi 18 juin 2004

PHOTOGRAPHIES
Un jugement limite le droit à l'image au nom de l'art et de l'information
LE MONDE | 17 Juin 2004 | 770 mots

Un particulier poursuivait le photographe Luc Delahaye, qui avait réalisé et publié son portrait sans son autorisation. Il a été débouté en vertu de "la liberté de communiquer des idées". Les affaires de droit à l'image sont-elles en train de basculer en faveur des photographes et de ceux qui...
ericjeanloicbreton | Ajouter un commentaire | 2004-06-18 12:47:11
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Vendredi 18 juin 2004

CULTURE

vendredi 18 juin 2004
Allocution de Renaud Donnedieu de Vabres : Conférence internationale de l’observatoire européen de l’audiovisuel
Nouvelles technologies et piratage : les industries audiovisuelles en question

Renaud Donnedieu de Vabres, avril 2004  


ericjeanloicbreton | Ajouter un commentaire | 2004-06-18 12:45:19
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Vendredi 18 juin 2004

AZF

AZF: la piste islamiste relancée ?


Après l'explosion de l'usine AZF (AP)
La police aurait reçu la veille de l'explosion un appel anonyme signalant la présence à Toulouse d'un "spécialiste en explosifs" d'origine algérienne.


ericjeanloicbreton | Ajouter un commentaire | 2004-06-18 12:44:01
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Vendredi 18 juin 2004

ALGERIE
Algérie
Code de la famille : code de l’infâmie

Un concert est organisé ce soir, à Paris, pour sensibiliser l’opinion sur l’infériorisation des femmes contenue dans les textes de loi.
Le fantasme de la révision du Code de la famille deviendra-t-il bientôt une réalité ?
Le 9 juin 1984, le gouvernement offrait aux islamistes un Code de la famille inspiré de la charia. Vingt ans après, en maintenant cette loi, l’Algérie est désormais le dernier pays du Maghreb à institutionnaliser le sexisme. Des voix, là-bas et ici, s’élèvent de plus (...)

ericjeanloicbreton | Ajouter un commentaire | 2004-06-18 12:42:37
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Vendredi 18 juin 2004

EUROPE
  Cette autre Europe qui refuse l’IVG

ericjeanloicbreton | Ajouter un commentaire | 2004-06-18 12:41:41
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Vendredi 18 juin 2004

KURDES
  Les kurdes toujours au bord du gouffre

ericjeanloicbreton | Ajouter un commentaire | 2004-06-18 12:40:03
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Vendredi 18 juin 2004

CNUCED
Cnuced : coup de pouce au commerce Sud-Sud
Un troisième cycle de négociations dans le cadre du système global de préférences commerciales entre pays en développement a été lancé mercredi à Sao Paulo. Il manifeste la volonté politique du Sud de répondre à la crise de l'Organisation mondiale du commerce...